Maison ASL — Facture

Ashley Kingué — ASL Legacy
Architecte en Vision & Storytelling Identitaires
EI · Micro-entreprise — SIREN 989 744 339
115 Rue Jules Châtenay, 93200 Saint-Denis, FRANCE

FACTURE

Réf. facture : —

Date facture : —

Réf. devis : —

Destinataire

—

Rappel du devis

Objet : —

Montant du devis : —

Régime de TVA

Sélectionne ton régime. Aujourd’hui : micro-entreprise (TVA non applicable). La seconde option est prête pour ton futur changement de statut.

TVA non applicable, article 293 B du CGI.

Échéancier des paiements

#	Date de paiement	Montant TTC	Statut
Acompte
Échéance 2
Échéance 3
Solde

Montant total du devis (référence) : —

Total des échéances saisies : —

Montant estimé déjà payé : —

Solde estimé restant : —

Récapitulatif financier

Montant HT : —

TVA : —

Montant TTC : —

Ashley Kingué — ASL Legacy · EI micro-entreprise
SIREN 989 744 339 — 115 Rue Jules Châtenay, 93200 Saint-Denis, FRANCE
06.69.01.15.69 · ashleykingue@asllegacy.com · www.asllegacy.fr/vision-identity-market/

TVA non applicable, article 293 B du CGI (tant que le régime micro-entreprise est en vigueur).
En cas de retard de paiement, des pénalités de retard au taux annuel de 12 % ainsi qu’une indemnité forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement pourront être appliquées, conformément aux articles L441-10 et D441-5 du Code de commerce.